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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Cave des Vignerons de Rasteau
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Le Dôme du Grand Bois
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Le Dôme du Grand Bois
Cave des Vignerons de Rasteau, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3034658
Date de dépôt :
07/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/06/2020
Le Dôme du Grand Bois de Cave des Vignerons de Rasteau

Présentation de la marque Le Dôme du Grand Bois

Déposée le 7 juin 2000 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Cave des Vignerons de Rasteau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Le Dôme du Grand Bois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-29 du 21 juillet 2000.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Cave des Vignerons de Rasteau domicilié(e) Route des Princes d'Orange - 84110 - RASTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 246 911 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GPI & Associés domicilié(e) EuroParc de Pichaury Bât 2.9 – 1o E 1330, rue Guillibert de la Lauzière - 13856 - AIX EN PROVENCE - France.

La marque Le Dôme du Grand Bois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3034658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Le Dôme du Grand Bois est expirée depuis le 7 juin 2020.

Cave des Vignerons de Rasteau a également déposé les autres marques suivantes : INSOLENTE , ORSANCE , LES HAUTS DU VIGNOBLE , LES CHARMIÈRES , LA DAME DE PISAN , ANTARES , AURA , CONFESSIONS , ICO(O)N , Le Petit As


Cave des Vignerons de Rasteau, Société coopérative agricole - Route des Princes d'Orange - 84110 - RASTEAU - France - SIREN 783246911


GPI & Associés - EuroParc de Pichaury Bât 2.9 – 1o E 1330, rue Guillibert de la Lauzière - 13856 - AIX EN PROVENCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-47

Publication - Publication le 21 juil. 2000 au BOPI 2000-29

Renouvellement sans limitation le 5 février 2010 n°2430323 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-05

Vins AOC Côtes du Rhône Côtes du Rhône Villages Rasteau Côtes du Rhône Villages Rasteau Vin Doux Naturel.